Règlement OSHA sur les poussières de silice

Règlement OSHA sur les poussières de silice

Protégez-vous ainsi que vos employés

L’OSHA (Occupational Safety and Health Administration) a publié un nouveau règlement pour réduire la fréquence des cancers du poumon, silicoses, bronchopneumopathies chroniques obstructives et maladies rénales chez les travailleurs américains en réduisant leur exposition à la silice cristalline alvéolaire.

Assurez-vous du respect de la réglementation sur les chantiers

Selon le site web de l'OSHA, la bonne nouvelle est que la silicose peut être évitée à 100 %. L’utilisation d’outils motorisés en combinaison avec des accessoires antipoussière appropriés et des aspirateurs dotés du bon filtre permet de réduire de façon substantielle l’exposition aux poussières de silice.

Dispositions clés

  • Réduction de la limite d’exposition admissible (LEA) à 50 μg/m³ (microgrammes de silice par mètre cube d’air) pour une journée moyenne de huit heures.
  • Les employeurs sont tenus:
    • D'utiliser des moyens techniques (tels que l'eau ou le système de ventilation) permettant de limiter l'exposition des travailleurs aux poussières de silice alvéolaire selon au seuil LEA
    • De fournir des masques respiratoires lorsque les moyens techniques mis en œuvre ne permettent pas de limiter suffisamment les expositions
    • De limiter l'accès des travailleurs aux zones d'exposition élevée
    • D'élaborer un programme écrit de contrôle d'exposition
    • D'informer les travailleurs des risques pour la santé liés à la silice et sur les moyens de limiter l'exposition à ces poussières
    • De prévoir un suivi médical des travailleurs fortement exposés et de les informer sur l'état de santé de leurs poumons
  • D'élaborer et de mettre en œuvre un programme écrit de contrôle d’exposition qui identifie les tâches qui génèrent des poussières de silice et qui énumère les méthodes utilisées pour protéger les travailleurs, y compris les procédures destinées à limiter l’accès aux zones de travail dans lesquelles les concentrations sont particulièrement élevées. Les employeurs sont également tenus de désigner un responsable chargé de veiller à la mise en œuvre correcte du programme de contrôle d’exposition.
  • Donner aux employeurs — surtout dans les petites entreprises — la souplesse nécessaire pour protéger efficacement les travailleurs contre l’exposition à la silice cristalline alvéolaire.
Nouvelle norme OSHA

La nouvelle norme est entrée en vigueur le 23 septembre 2016 et les employeurs sont tenus de se conformer à toutes les obligations de la norme. Les dates d'application de l'OSHA diffèrent selon les États et peuvent être consultées à l'adresse suivante https://www.osha.gov/dcsp/osp/index.html.

Si votre État ne dispose pas de son propre programme, la réglementation fédérale de l'OSHA sur la silice s'appliquera.


OSHA 1926.1153 Tableau 1 Réglementation relative à la silice pour les outils électroportatifs
TABLEAU 1 - MÉTHODES DE CONTRÔLE DE L’EXPOSITION SPÉCIFIÉES POUR LES TRAVAUX SUR DES MATÉRIAUX CONTENANT DE LA SILICE CRISTALLINE

Équipements et tâches  Méthodes de contrôle des pratiques d’ingénierie et de travail  Protection respiratoire requise et facteur de protection assigné (FPA) minimum   
 ≤ 4 heures/quart de travail> 4 heures/quart de travail
Perceuses portatives et stationnaires
sans support (y compris perceuses à percussion
et marteaux perforateurs).
Utiliser une perceuse équipée d'un carénage ou d'un capot disponible dans le commerce et d'un système de collecte de poussière.
Utiliser et entretenir l'outil
conformément aux instructions du fabricant pour
minimiser l’émission de poussière dans l’atmosphère. Le dispositif de collecte de poussière doit produire au minimum le débit d’air
recommandé par le fabricant de l’outil et comporter un filtre
ayant une efficacité de 99 % ou plus ainsi qu’un mécanisme de nettoyage du filtre.
Pour le nettoyage des trous forés, utiliser un aspirateur à filtre HEPA.
Aucun(e)Aucun(e)
Marteaux-piqueurs et marteaux burineurs
portatifs et électriques
Utiliser un outil équipé d'un carénage ou d'un capot disponible dans le commerce et d'un
système de collecte de poussière.
Utiliser et entretenir l'outil conformément
aux instructions du fabricant afin de minimiser l’émission de poussière dans l'atmosphère.
Le dispositif de collecte de poussière doit produire au minimum le débit d’air recommandé par le
fabricant de l’outil et comporter un filtre ayant une efficacité de 99 % ou
plus ainsi qu’un mécanisme de nettoyage du filtre.
  
✔ En cas d'utilisation à l'extérieur.Aucun(e)APF 10
✔ En cas d'utilisation à l'intérieur ou dans un endroit fermé.APF 10APF 10
Scies électriques portatives pour couper des panneaux de fibrociment (avec lame de 8 po ou moins de diamètre) Pour les tâches effectuées à l’extérieur seulement:
Utiliser une scie munie d'un
système de collecte de poussière disponible dans le commerce. Utiliser et entretenir l'outil conformément
aux instructions du fabricant pour
minimiser l’émission de poussière dans l’atmosphère.
Le dispositif de collecte de poussière doit produire
au minimum le débit d’air recommandé par le fabricant de l’outil et comporter un filtre
ayant une efficacité de 99 % ou plus.
Aucun(e)Aucun(e)
Meuleuses portatives pour l'enlèvement du mortier (c'est-à-dire pour le rejointoiement) Utiliser une meuleuse équipée d'un carénage ou d'un capot disponible dans le commerce
et d'un système de collecte de poussière. Utiliser et entretenir l'outil
conformément aux instructions du fabricant pour minimiser
l'émission de poussière dans l'atmosphère.
Le collecteur de poussière doit produire un débit d'air d'au moins 25³pi/min
ou plus par pouce de diamètre de meule et être équipé d'un filtre d'une efficacité de 99 % ou plus et d'un pré-séparateur cyclonique ou d'un mécanisme de nettoyage du filtre.
APF 10APF 25
Meuleuses portatives pour usages autres que l'enlèvement du mortier Utiliser une meuleuse équipée d'un carénage ou d'un capot disponible dans le commerce
et d'un système de collecte de poussière. Utiliser et entretenir l'outil
conformément aux instructions du fabricant pour minimiser
l'émission de poussière dans l'atmosphère.
Le collecteur de poussière doit produire un débit d'air d'au moins 25³pi/min
ou plus par pouce de diamètre de meule et être équipé d'un filtre d'une efficacité de 99 % ou plus et d'un pré-séparateur cyclonique ou d'un mécanisme de nettoyage du filtre.
  
✔ En cas d'utilisation à l'extérieur.Aucun(e)Aucun(e)
✔ En cas d'utilisation à l'intérieur ou dans un endroit fermé.Aucun(e)APF 10
Références relatives à la silice et à l'OSHA

La collaboration avec le "Center For Construction Research & Training" (Centre pour la recherche et la formation dans le domaine de la construction) a abouti à la création d’un site web complet consacré à la sécurité au travail en présence de silice. Vous trouverez ci-dessous les ressources et les documents de formation qui vous aideront à bien vous préparer, vous et votre équipe, ainsi que votre site de travail:

Matériel de formation